Écoles indépendantes et tutorielles

Solution de copie pratique pour les écoles

Access Copyright a créé une licence pour répondre aux besoins particuliers des écoles indépendantes et tutorielles. Notre licence est conçue de manière à faciliter aux éducateurs de ces écoles la production de copies qui ne seraient pas couvertes par l'utilisation équitable et les exceptions d'établissements d'enseignements de la Loi sur le droit d'auteur ou encore du domaine public. Elle vous simplifie la tâche en éliminant la nécessité de demander une autorisation chaque fois que vous désirez faire une copie.

Votre licence vous accorde l'autorisation de copier à partir d'un vaste répertoire de livres, magazines, revues et journaux publiés dans le commerce. Elle permet d'assurer le paiement aux créateurs et éditeurs lorsque leurs œuvres sont copiées plutôt qu'achetées. Avec cette licence vous pouvez :

• photocopier, télécopier, dactylographier et saisir sur logiciel de traitement de texte (sans adaptation);
• créer des diapositives et des acétates;
• reproduire avec un stencil ou calquer;
• copier en microformat (à des fins de recherche et d'archivage).

Pour en savoir plus sur la copie sous cette licence, communiquez avec Access Copyright au 416 868-1620 (numéro sans frais 1 800 893-5777) ou envoyez-nous un courriel.